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Marques déposées par monsieur Claude MONSON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Claude MONSON

Numéro de dépôt :
1552046
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999
Marque figurative de Claude MONSON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1989 par monsieur Claude MONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude MONSON domicilié(e) 83, Rue de La Verrerie, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 1999.

Claude MONSON a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , DELICES ET MERVEILLES , COMPTOIR DES JUGES CONSULS , LA SEINE A PARIS , TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT , DELICES ET MERVEILLES , AMI-SERVICE / AMI-SERVICE TABLE RONDE


Monsieur Claude MONSON - 83, Rue de La Verrerie, 75004 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Chocolats, biscuits, confiserie et pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.